Droit d’auteur

Qu’est-ce que le droit d’auteur?

Dans sa plus simple expression, le droit d’auteur signifie le droit de reproduire. En règle générale, seul le titulaire du droit d’auteur, souvent le créateur, a le droit de produire ou de reproduire l’oeuvre ou de permettre à quiconque de le faire. Information sur les droits de reproduction (enseignants)

Le droit d’auteur s’applique à toutes les oeuvres originales, dramatiques, musicales, artistiques et de nature littéraire (dont les programmes informatiques). Il vise aussi les prestations, les signaux de communication et les enregistrements sonores.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Au Canada, selon la Loi, le droit d’auteur protège automatiquement et ce, dès sa création,  les œuvres comme :

  • Les livres, brochures, programmes informatiques et autres œuvres écrites
  • Les films cinématographiques, pièces de théâtre, scénarios et scripts
  • Les compositions musicales avec ou sans paroles
  • Les peintures, dessins, cartes, photographies, sculptures et plans
  • Les prestations d’une œuvre artistique, dramatique ou musicale
  • Les enregistrements sonores
  • Les signaux de communication

Généralement, le créateur de l’oeuvre est le détenteur du droit d’auteur durant toute sa vie et ce, jusqu’à 50 ans après sa mort. Il possède donc le droit de produire, de reproduire, de publier et d’exécuter l’œuvre qu’il a créée.

La Loi sur le droit d’auteur reconnaît également des droits moraux à l’auteur d’une œuvre protégée  :

  • Les informations bibliographiques sur une œuvre, telles que le nom de l’auteur s’il est connu, doivent être indiquées.
  • Il est interdit de déformer, de mutiler ou de modifier une œuvre

Qu’est-ce que le plagiat?

Le plagiat est «l’utilisation des écrits d’autrui sans faire une mention d’emprunt ou bien la copie d’un ouvrage qui ne nous appartient pas.»

Le plagiat c’est :

  • Copier textuellement un passage d’un livre, d’une revue, d’un journal, d’un site internet sans utiliser les guillemets et indiquer la provenance;
  • Utiliser l’idée originale d’un auteur sans indiquer la source;
  • Réutiliser un travail fait dans un autre cours sans obtenir la permission de l’enseignant;
  • Copier le travail, en tout ou en partie, d’un autre étudiant;
  • Trouver sur le web des images, des vidéos, des cartes et les insérer sans mentionner la source;
  • Traduire en français un texte d’une langue étrangère sans en préciser l’origine.

Comment éviter le plagiat?

Tous les documents et sources d’information utilisés pour vos travaux académiques doivent être cités, qu’ils soient imprimés ou non, publiés ou non.

Il existe plusieurs modèles (ou styles) pour citer ses sources :

Citer ses sources et éviter le plagiat

Ce tutoriel de Diapason vous apprend comment citer ses sources afin d’éviter le plagiat.

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